Déposée le 2 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) NATUR'AL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT),
la marque française « NATUR'ILE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NATUR'AL domicilié(e) KERANDRE,56700 HENNEBONT (dossier no 2310792) - 56700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 719 796 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 22 rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2310792) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NATUR'ILE est expirée depuis le 2 avril 2016.
NATUR'AL a également déposé les autres marques suivantes : NATURAL , BIO OEUFS
NATUR'AL Société anonyme - KERANDRE,56700 HENNEBONT (dossier no 2310792) - 56700 - France - SIREN 334719796
IDEAMARQUES - 22 rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2310792) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2006 n°2066027 - Publication au BOPI 2006-11-09
Renouvellement sans limitation n°2066026 - Publication au BOPI 1996-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50
Renouvellement avec limitation le 9 novembre 2006 n°2310792 - Publication au BOPI 2006-11-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-50
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30
Inscription le 13 novembre 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°443642 - Publication au BOPI 2006-11-13
Inscription le 17 décembre 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°268951 - Publication au BOPI 1998-12-17
Inscription le 17 décembre 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°268950 - Publication au BOPI 1998-12-17
Inscription le 27 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297670 - Publication au BOPI 2000-03-27
Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413308 - Publication au BOPI 2005-06-06
Inscription le 16 novembre 2005 - Changement de dénomination n°422361 - Publication au BOPI 2005-11-16
Inscription le 8 mars 1996 - Transmission de propriété n°198888 - Publication au BOPI 1996-03-08
Le renouvellement est demandé pour les produits suivants : “ Tous produits agricoles et alimentaires, volailles et conserves ”.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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